L'ISO/TS 34700:2016 fournit des exigences et des orientations pour la mise en ?uvre des principes de bien-être animal décrits dans l'introduction sur les recommandations relatives au bien-être animal du TAHC de l'OIE (Chapitre 7.1).

L'ISO/TS 34700:2016 s'applique aux animaux terrestres élevés ou détenus pour la production d'aliments destinés à la consommation humaine ou à l'alimentation animale. Les domaines suivants sont exclus: animaux utilisés pour les activités de recherche et d'enseignement, animaux vivant dans des refuges et des zoos, animaux de compagnie, animaux errants ou sauvages, animaux aquatiques, mise à mort pour la santé publique ou pour la santé animale sous la direction de l'autorité compétente, pièges de mise à mort sans cruauté pour les animaux nuisibles et à fourrure.

L'application du présent document se limite aux aspects pour lesquels il existe des chapitres spécifiques au processus de manipulation-élevage ou à l'espèce dans le TAHC de l'OIE. Au moment de la publication du présent document, ces chapitres étaient les suivants:

- Chapitre 7.2: Transport des animaux par voie maritime;

- Chapitre 7.3: Transport des animaux par voie terrestre;

- Chapitre 7.4: Transport des animaux par voie aérienne;

- Chapitre 7.5: Abattage des animaux;

- Chapitre 7.9: Bien-être animal dans les systèmes de production de bovins à viande;

- Chapitre 7.10: Bien-être animal dans les systèmes de production de poulets de chair; et

- Chapitre 7.11: Bien-être animal dans les systèmes de production de bovins laitiers.

L'ISO/TS 34700:2016 est conçu pour aider les utilisateurs à réaliser une analyse des écarts et à élaborer un plan de gestion du bien-être animal en conformité avec le TAHC de l'OIE. Il peut également être utilisé pour faciliter la mise en ?uvre de normes sur le bien-être animal du secteur public ou privé qui respectent au moins le TAHC de l'OIE.

Il est prévu de réviser le domaine d'application du présent document lorsque les dispositions sur le bien-être animal du TAHC de l'OIE seront complétées ou modifiées.