Le présent document spécifie des principes et des exigences et donne des recommandations relatives aux programmes d’écolabel et aux écolabels.

Le présent document couvre l’élaboration des programmes d’écolabel, le choix des catégories de produits, les critères environnementaux et les critères fonctionnels des produits, ainsi que le processus d’évaluation et de certification des produits sous licence pour utiliser un écolabel. Il fournit des recommandations sur la façon dont les écolabels en conformité avec le présent document peuvent être différenciés des autres déclarations environnementales et écolabels du marché.

NOTE            Les écolabels et les programmes d’écolabel traitent des aspects environnementaux des produits, mais peuvent aussi englober des aspects sociaux et économiques venant à l’appui du développement durable.