Le présent document spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu’un organisme:

1. doit démontrer son aptitude à fournir en permanence des produits et des services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables;
2. vise à accroître la satisfaction de ses clients par l’application efficace du système, y compris les processus pour l’amélioration du système et l’assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables.

Toutes les exigences du présent document sont génériques.

Le présent document est applicable à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, les produits et services qu’il fournit.

NOTE 1        Dans le présent document, les termes “produit” ou “service” s’appliquent uniquement aux produits et services destinés à, ou exigés par, un client.

NOTE 2        Dans le présent document, le concept de “statutory and regulatory requirements” correspond à “exigences légales et réglementaires”.