Le présent document spécifie les exigences relatives à la définition d'une démarche stratégique et des moyens permettant d'améliorer la qualité environnementale des ports et de protéger l'environnement et la biodiversité.

Il s'applique:

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aux ports de plaisance, en mer ou en eaux intérieures (lac, rivière, canal, etc.);

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aux ports mixtes (plaisance et pêche/commerce);

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aux ports à sec.

Ce document s'applique quels que soient les autorités portuaires et le mode de gestion du port de plaisance. La zone de couverture pertinente définie est le domaine portuaire de plaisance.