Petits navires — Prévention des chutes par-dessus bord et remontée à bord

Le présent document spécifie tant la conception que la construction et les exigences de résistance s’appliquant aux dispositifs de sécurité et dispositions destinés à réduire au minimum le risque de chute de personnes par-dessus bord, et prescrit les exigences visant à faciliter la remontée à bord d’un petit navire sans assistance.

Le présent document est applicable au risque de chute par-dessus bord, et ne s’applique pas au risque de chute à l’intérieur des limites de la zone du pont.

Le présent document inclut l’utilisation de sangles permettant de faire du rappel sur les petits voiliers, mais il ne s’applique pas à l’utilisation de trapèzes ou de dispositifs similaires qui sont conçus pour permettre à l’équipage de manœuvrer les voiliers avec leur corps entièrement en dehors de la périphérie du bateau.

Le présent document ne s’applique pas aux types de petits navires suivants:

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les canoës, kayaks;

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les véhicules nautiques à moteur, y compris les planches motorisées.