Applications ferroviaires — Système de management de la qualité ferroviaire — Exigences de l'ISO 9001:2015 et exigences particulières concernant les applications dans le secteur ferroviaire

Le présent document spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme:

a)    doit démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, et

b)    vise à accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système, y compris les processus pour l'amélioration du système et l'assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables.

Toutes les exigences de ce présent document sont génériques et prévues pour s'appliquer à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, ou les produits et services qu'il fournit.

NOTE 1    Dans ce présent document, les termes «produit» ou «service» s'appliquent uniquement aux produits et services destinés à, ou exigés par, un client.

NOTE 2    L'expression «legal requirement» recouvre en anglais le concept, utilisé dans ce présent document, d'exigence légale et réglementaire.

Le présent document spécifie les exigences d'un système de management de la qualité ferroviaire (SMQF):

—    applicables tout au long de la chaîne logistique du secteur ferroviaire et relatives aux produits et services industriels,

—    assurant l'amélioration continue et renforçant la prévention et la réduction des défaillances dans la chaîne d’approvisionnement, et

—    améliorant durablement la qualité des produits, y compris en matière de sécurité.