Biodiversité — Processus de conception et de mise en œuvre du gain net de biodiversité dans les projets de développement

Le présent document spécifie un processus définissant la conception, la mise en œuvre, l’actualisation et le suivi des résultats de gain net de biodiversité (GNB), tout au long du cycle de vie de projets de développement spatialement explicites, jusqu’à obtention du résultat attendu sur la biodiversité, proportionnellement à l’ampleur du projet.

Le présent document fournit un cadre de travail attestant qu’un projet:

—    applique un processus basé sur les bonnes pratiques et les indicateurs de modification de la biodiversité;

—    est en phase avec la vision et les objectifs de l’accord mondial sur la diversité biologique (CBD, Convention on Biological Diversity) et du Cadre mondial pour la biodiversité (GBF, Global Biodiversity Framework)^[23].

Le présent document englobe les habitats terrestres et les habitats aquatiques d’eau douce, ainsi que les habitats intertidaux jusqu’à la laisse moyenne de basse mer, car le processus et les méthodes visant à générer un gain net pour les habitats marins diffèrent de l’approche énoncée ici. Il ne couvre pas les exigences détaillées associées à la fourniture des améliorations de la biodiversité, ou au management.

Le présent document s’applique aux projets qui affectent la biodiversité, à ceux qui ont sur elle un impact nul ou limité, ainsi qu’à ceux visant à générer un GNB sur place, ou sur un autre site, ou les deux à la fois.

Le GNB peut concerner n’importe quel secteur de l’industrie, comprenant la construction résidentielle, l’urbanisation à usages multiples, l’énergie, l’eau, l’industrie extractive, les transports, les communications, l’agriculture, la sylviculture et l’aménagement des infrastructures.